Archives  

Rôle du service Archives du CdR

Le service Archives du Comité des régions est chargé de l'organisation, de la protection, de la gestion, de la description et de la conservation des fonds documentaires du Comité. Il est également chargé de les mettre à la disposition du public.

Une fois confiées au service Archives par les services d'origine, les archives sont reconditionnées, numérisées et micro-fichées, dans un souci de préservation physique. Une description de chaque dossier est effectuée afin de permettre la création d'instruments de recherche (inventaires).

Deux fonds d’archives

Les archives relèvent de deux fonds: le fonds CdR, composé de documents afférents aux activités spécifiques du Comité, et le fonds des présidents, composé des dossiers versés par le cabinet du président au terme de chaque mandat présidentiel (d'une durée de deux ans entre 1994 et 2010, et de deux ans et demi depuis lors).

Les documents des deux fonds sont classés selon des plans de classement spécifiques et font l’objet d’inventaires distincts.

Accès aux archives historiques

Conformément au droit européen régissant l'ouverture au public des archives, les archives du Comité peuvent être librement consultées 30 ans après leur création; leur consultation se fait dans le respect des règles sur la protection des données à caractère personnel; tout document rendu accessible au public avant le délai de 30 ans reste accessible sans restrictions.

La salle de consultation est accessible aux chercheurs sur rendez-vous, sous réserve du respect de normes de sécurité incluant la présentation d'une pièce d'identité. Des copies des documents consultés peuvent être obtenues sans frais.

Horaires

Lundi-Jeudi : 9 h 00 - 12 h 30 et 14 h 30 - 17 h 00

Vendredi : 9 h 00 - 12 h 30

Fermeture: Pâques (jeudi et vendredi saint, lundi de Pâques), 1er mai, 9 mai, Ascension (jeudi et vendredi), lundi de Pentecôte, 21 juillet, 15 août, 1er et 2 novembre, ainsi qu'entre Noël et le Jour de l'An.

Contacts

Contactez-nous par courriel.

Adresse postale:

Comité des régions de l'Union européenne
Service Archives (bureau JDE 4253)
rue Belliard, 99
1040 Bruxelles